ASSURANCE-VIE

  • L'assurance-vie est la solution d'épargne la plus complète : socle indispensable à toutes les étapes de la vie.
  • Véritable "couteau suisse" de l'épargne, un contrat d'assurance-vie répond aux nombreux objectifs des investisseurs.
  • Véhicule optimisant sur la durée avec un cadre fiscal UNIQUE.

 

 

 

 

 

CIBLE CLIENT

Tous les épargnants souhaitant placer à Moyen Long Terme, épargner et faire fructifier un capital pour soi-même ou ses proches avec une fiscalité avantageuse.

LES OBJECTIFS CLIENTS

 

 

 

 


LES ATOUTS DE L'ASSURANCE-VIE

Une solution accessible à tous les épargnants

  • pour se constituer une épargne à son propre rythme, en fonction de son budget, sans plafonnement du montant versé
  • avec une disponibilité totale de l'épargne

Une solution "sur mesure" personnalisable avec un univers d'investissement riche

  • pour dynamiser votre épargne sur les marchés financiers et immobiliers avec les unités de comptes (potentiel de performance)
  • pour sécuriser votre capital avec le fonds en euro (garantie en capital)
  • sans fiscalité pendant la phase d'épargne

Disposer librement de son épargne avec une fiscalité attractive

  • Les rachats sont composés d'intérêt et de capital, la fiscalité s'applique seulement sur la quote-part d'intérêt dans le rachat
  • Fiscalité favorable au-delà de 8 ans (abattements sur les intérêts, et taux de 7.5%)

Optimiser fiscalement sa transmission pour protéger ses proches

  • Liberté : choix des bénéficiaires
  • Fiscalité avantageuse en cas de décès, sans fiscalité dans la limite de 152 500 € par bénéficiaire, pour les versements avant 70 ans, et ; avec des plus-values totalement exonérées et un abattement global de 30 500 € pour les versements après 70 ans.

FONCTIONNEMENT DE L'ASSURANCE-VIE

 

SOUPLESSE

 

LIQUIDITE

 

 

GESTION

 

TRANSMISSION

Liberté d'épargner à son rythme, sans obligation de versement, ni contraintes de montant maximum.

Alimentation par versement ponctuel ou mise en place de versements programmés.

Epargne disponible à tout moment sous forme de rachat / retrait ou avance.

Aucune contrainte sur la durée d'investissement.

Large gamme d'Unités de Comptes et possibilité de modifier la répartition de son épargne via des arbitrages, en fonction du profil d'investisseur et des fluctuations de marché.

Différentes gestions possibles : Gestion libre ou Pilotée par un expert.

Versement d'un capital au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) en cas de décès de l'assuré.

L'assurance-vie est un placement considéré "HORS SUCCESSION".


FISCALITE DE L'ASSURANCE-VIE

  1. PENDANT LA PHASE DE CAPITALISATION :
  • Pas de rachat = pas de fiscalité ; les arbitrages sont donc réalisés sans fiscalité à la différence d'un compte-titres
  • Fiscalité uniquement en cas de rachat (total ou partiel)
  • Seule la part d'intérêts rachetés sera imposée

NB. : Les prélèvements sociaux de 17.2% sont prélevés chaque année sur le fonds € à capital garanti et lors des rachats pour les unités de compte.

 

 

2. AU DECES DU SOUSCRIPTEUR

  • Intégration de la masse successorale du souscripteur défunt
  • Transmission soumise aux droits de donation ou de succession
  • Purge des intérêts et plus-values en cas de donation ou succession. Ainsi, les  intérêts latents acquis entre la souscription et la donation ne sont pas taxés au jour de la donation. Seuls les intérêts acquis depuis la donation sont taxables.

3. PARTICULARITES POUR LES PERSONNES MORALES

 

a. Personnes morales à l'IR

La société est fiscalement transparente, l'imposition se fait donc entre les mains des associés. Même principe que pour la fiscalité des personnes physiques, pas de rachat = pas d'imposition.

La part des intérêts dans le rachat est imposable à l'impôt sur le revenu + PS (flat tax) au nom des associés personnes physiques et au prorata de leur participation dans la société.

 

 

b. Personnes morales à l'IS

 

 

Imposition sur une base annuelle forfaitaire au niveau de la société et selon l’article 238 septies E du CGI

 

 

 

En l’absence de rachat

Imposition forfaitaire chaque année

 

Assiette déterminée en revalorisant l’investissement au taux de 105 % du TME (Taux Moyen des Emprunts d’Etat en vigueur au moment de la souscription).

 

Le taux d’imposition est le taux dont bénéficie « normalement » la personne morale, en fonction de sa nature, son activité, etc… Taux d’IS fonction du CA, Taux réduit (associations, mutuelles)

En cas de rachat

Réajustement au moment du rachat : l’assiette taxable est égale à la différence entre la valeur de rachat du contrat de capitalisation et le contrat revalorisé forfaitairement au taux de 105 % du TME.

 

Pas de prélèvements sociaux pour les PM à l’IS.

 

Vidéo
Retour Epargne financière